Le site www.nc-audio.com est le site officiel de la société NC Audio.

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ NC Audio

Gérants : Monsieur CLOWES Neil
Forme juridique : Entreprise individuelle
Siret : 440 528 396 00011 – NAF : 4643Z

Adresse :

La Grande Chaume
58700 Arthel
E-mail : neil.clowes@wanadoo.fr

Directeur de la publication et webmaster de ce site internet - M CLOWES Neil

Etude conception et réalisation - M CLOWES Neil

Tél : 06 60 27 35 51

E-mail : neil.clowes@wanadoo.fr

Hébergement site internet – SAFEBRANDS - 37 Rue Guibal, 13001 Marseille 04 88 66 22 22
Site Internet : www.safebrands.fr

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ : LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes présents sur le site des établissements « NC Audio » et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité des établissements « NC Audio » quant au contenu de ces sites.

DONNÉES NOMINATIVES

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.
Les destinataires des données sont les services des établissements « NC Audio».
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’opposition (article 38), d’accès (article 39) et de rectification (article 40) aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à : NC Audio La Grande Chaume 58700 ARTHEL neil.clowes@wanadoo.fr

DROITS D’AUTEUR ET/OU DROITS SUR LES DESSINS, PHOTOS ET TEXTES

Le présent site constitue une oeuvre dont l’établissement « NC Audio» est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété des établissements « NC Audio » ou de tiers ayant autorisé les établissements « NC Audio » à les utiliser.
Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable des établissements « NC Audio », est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.